Mentions légales
Mentions légales relatives aux sites internet d’ESM Genève
Éditeur du site
ESM – École de Management et de Communication
Chemin du Château-Bloch 11
1219 Le Lignon
Suisse
Tél. : 022 979 33 79
E-mail : esm@esm.ch
Site web : www.esm.ch
Direction : Vivian Charrière
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu publié sur le présent site, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, supports pédagogiques, logos, marques, éléments graphiques, documents téléchargeables et autres contenus, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable d'ESM, Ecole de Management SA, ci-après (ESM), toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site est interdite.
Les citations sont autorisées dans les limites prévues par la législation applicable, pour autant que la source soit clairement mentionnée.
Exactitude des informations
ESM s'efforce de fournir des informations exactes, complètes et à jour. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées sur ce site.
ESM se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis.
Limitation de responsabilité
Dans les limites autorisées par le droit suisse, ESM décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant :
de l'accès au site ou de son utilisation ;
de l'impossibilité d'accéder au site ;
de l'utilisation des informations publiées sur le site ;
d'erreurs techniques, interruptions de service, virus ou autres éléments nuisibles.
Cette exclusion de responsabilité ne s'applique pas en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave lorsque la loi applicable l'interdit.
Liens vers des sites tiers
Le présent site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
ESM n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, leurs produits, leurs services ou leurs pratiques en matière de protection des données.
L'accès à ces sites s'effectue sous la seule responsabilité de l'utilisateur.
Protection des données
ESM Genève traite les données personnelles conformément à la Loi fédérale suisse sur la protection des données (nLPD) ainsi qu'au Règlement général européen sur la protection des données (RGPD) lorsque celui-ci est applicable.
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont décrites dans notre Politique de confidentialité.
Cookies et technologies similaires
Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, d'améliorer l'expérience utilisateur et d'établir des statistiques de fréquentation.
L'utilisateur peut configurer son navigateur ou son centre de préférences afin de refuser ou limiter l'utilisation des cookies.
Les modalités d’utilisation sont décrites dans notre politique d’utilisation des cookies.
Communications électroniques
Les communications envoyées par courrier électronique ou via les formulaires du site internet peuvent transiter par des réseaux ouverts. Malgré les mesures de sécurité mises en œuvre, ESM ne peut garantir une sécurité absolue des communications électroniques.
Les utilisateurs sont invités à ne pas transmettre d'informations sensibles par des canaux non sécurisés.
Droit applicable et for juridique
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.
Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du canton de Genève, sous réserve des dispositions légales impératives contraires.